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Taxes applicables et livraison en sus

Les taxes applicables et les frais de livraison sont en sus.
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Le prix inclut une épreuve. Des épreuves supplémentaires entraîneront des frais supplémentaires.
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Conditions d'utilisation

Ce qui suit décrit les conditions (les « Conditions ») qui régissent votre utilisation du site Web de DT Print Solutions Inc., ainsi que les services et produits offerts par l'intermédiaire de ce site.
Votre utilisation de ce site constitue votre acceptation de l’ensemble des Conditions.
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1. Utilisation du site Web de DT Print Solutions Inc. (y compris la boutique en ligne)

(a) Contenu

Les informations et documents contenus sur le site Web de DT Print Solutions Inc., y compris les textes, images, mise en page et conception générale (collectivement, le « Contenu »), sont la propriété de DT Print Solutions Inc., de l’artiste concerné ou de ses ayants droit, ou sont utilisés sous licence.
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(b) Utilisation interdite

Vous ne pouvez pas utiliser le site Web de DT Print Solutions Inc. d’une manière contraire aux lois ou règlements locaux, provinciaux, nationaux, internationaux ou étrangers applicables à cette utilisation.
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(c) Prix et commandes

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Si vous commandez un produit ou un service qui n’est pas disponible, DT Print Solutions Inc. vous en informera par courriel en indiquant une date estimée d’expédition.
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(d) Intégralité des conditions

Sauf indication contraire spécifiquement prévue dans les présentes, ces Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et DT Print Solutions Inc. concernant votre utilisation du site Web de DT Print Solutions Inc.
Ces Conditions remplacent tous les accords, ententes, négociations et discussions antérieurs, qu’ils soient oraux ou écrits, entre les parties.
Il n'existe aucune déclaration, garantie, condition ou autre accord, explicite ou implicite, légal ou autre, entre les parties concernant l'utilisation du site Web de DT Print Solutions Inc., sauf disposition expressément énoncée dans les présentes.

(e) Résiliation

Les présentes Conditions seront automatiquement résiliées si vous enfreignez l'une quelconque de leurs dispositions.
DT Print Solutions Inc. se réserve le droit, à sa seule discrétion, de suspendre ou de mettre fin à votre accès au site Web de DT Print Solutions Inc. et aux services connexes, en tout ou en partie, à tout moment et sans préavis.
En cas de résiliation, vous n’êtes plus autorisé à accéder au site Web de DT Print Solutions Inc. ni à l’utiliser.

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Si ces Conditions ou votre autorisation d’utiliser le site Web de DT Print Solutions Inc. sont résiliées, que ce soit par vous ou par DT Print Solutions Inc. pour quelque raison que ce soit, ces Conditions continueront néanmoins à s’appliquer et à lier les parties en ce qui concerne votre utilisation antérieure du site Web et vos achats de biens ou services, en gros, sur facture, en consignation ou en lien avec tout ce qui en découle.

(f) Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la province de l’Ontario et aux lois fédérales du Canada applicables dans cette province.
Vous consentez expressément à la juridiction exclusive des tribunaux de la province de l’Ontario, situés dans la ville de Toronto, pour tout litige ou procédure découlant de ou liée à votre utilisation du site Web de DT Print Solutions Inc. ou aux présentes Conditions.

JUILLET 2016 - Toronto, Ontario, Canada

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